Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse https://whitenova.fr est édité par White Nova, agence digitale indépendante spécialisée dans le web design, le référencement naturel, les réseaux sociaux, la publicité en ligne, la stratégie digitale et le contenu marketing pour les entreprises B2B.

Dénomination sociale : White Nova

Forme juridique : [à compléter à l'immatriculation — entreprise individuelle / SASU / société en formation]

Siège social : Cannes, Alpes-Maritimes, France — adresse postale précise à compléter lors de l'immatriculation

Numéro SIRET : [à compléter après immatriculation]

Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter après immatriculation]

Directeur de la publication : Ryan Aversa

Contact éditorial : contact@whitenova.fr

Langues de publication : français et anglais.

2. Hébergement

Le site White Nova est hébergé par Netlify, Inc., fournisseur spécialisé dans l'hébergement de sites et d'applications web statiques.

Raison sociale : Netlify, Inc.

Siège social : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis

Site web : https://www.netlify.com

Contact : https://www.netlify.com/support/

Les flux d'hébergement sont servis depuis le réseau de diffusion de contenu Netlify, avec des nœuds répartis à travers le monde pour garantir la disponibilité et les performances du site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — notamment les textes, images, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logotypes, icônes, typographies intégrées, code source HTML, CSS et JavaScript, architecture de l'information, chartes graphiques, animations et mises en page — constitue des œuvres originales protégées par le Code de la propriété intellectuelle français et les conventions internationales applicables.

Ces éléments sont la propriété exclusive de White Nova ou de ses partenaires titulaires de droits, et sont protégés à ce titre par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des bases de données et toute autre disposition protectrice applicable.

Toute reproduction, représentation, diffusion, traduction, adaptation, modification, extraction, réutilisation, publication ou mise à disposition du public, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable et expresse de White Nova.

L'utilisation non autorisée de tout ou partie du site est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sanctionnée pénalement et civilement.

La marque White Nova, ainsi que tous les logotypes, signes distinctifs et dénominations associés, sont protégés. Toute reproduction ou usage non autorisé est interdit.

4. Responsabilité et limitation de garantie

White Nova s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises, fiables et actualisées que possible. L'éditeur ne peut toutefois garantir l'exactitude, la complétude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre purement indicatif et ne constituent ni une offre contractuelle ferme, ni un conseil personnalisé, ni un engagement juridiquement contraignant en dehors d'un contrat formel signé par les deux parties.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive. White Nova ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects — en particulier perte de données, perte de chiffre d'affaires, atteinte à l'image ou trouble d'exploitation — résultant de l'utilisation du site, d'une impossibilité d'accès, ou d'une interprétation des contenus.

White Nova se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis, pour des raisons techniques, éditoriales ou stratégiques.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif.

White Nova n'exerce aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité ou les pratiques des sites tiers référencés. La présence d'un lien ne saurait valoir approbation, caution ou endossement du contenu.

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6. Formulaires et données transmises

Les formulaires présents sur le site — principalement le formulaire de contact — permettent à l'utilisateur de transmettre volontairement à White Nova des informations nécessaires au traitement de sa demande commerciale.

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour répondre à la demande de l'utilisateur, établir un premier échange et, le cas échéant, préparer une proposition commerciale.

Aucune de ces données n'est revendue, cédée ou transmise à des tiers à des fins commerciales. Pour plus de détails, consultez la Politique de confidentialité du site.

7. Cookies et traceurs

Le site White Nova n'utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs marketing tiers par défaut. Si une solution d'analyse d'audience respectueuse de la vie privée est activée, elle sera mentionnée dans la Politique de confidentialité et un bandeau d'information sera affiché conformément à la réglementation applicable.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent site, son contenu et ses mentions légales sont régis par le droit français.

Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou l'utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, sauf disposition impérative contraire.

9. Signalement et contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, pour signaler un contenu que vous estimez contraire aux droits de tiers, ou pour exercer vos droits sur vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à : contact@whitenova.fr.

White Nova s'engage à traiter toute demande dans un délai raisonnable, conformément à la législation en vigueur.